Mentions légales

Cette page précise les mentions légales qui s'appliquent à tout visiteur de ce site.

1. Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

2. Edition, publication

Editeur du Site :

MAQ SAS - 12 La Ville en Pierre - 35140 - SAINT-AUBIN DU CORMIER - Tél. 02 99 39 12 22
SAS au capital de 600.000 € - Siret n°49779260600012 - RCS Rennes B 497 792 606 - N° TVA IC FR71497792606

Directeur de publication :

René HAMARD

Hébergeur du Site :

StartUp Communication - 10 rue du Tribunal - 35300 FOUGERES - Tél. 02 99 17 01 00

3. Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par MAQ SAS
Son contenu (pages, textes, graphiques,...) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Tous les droits concernant les contenus de ce site sont réservés. Aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de MAQ SAS
La copie à usage privé sur ordinateur personnel est autorisée pour usage personnel et non commercial.

4. Informations nominatives

Les données personnelles que vous nous communiquerez sur ce site ne seront pas transmises à des tiers. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous servir ou vous répondre le plus efficacement possible.

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer votre droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, vous pouvez en faire la demande :

Par voie postale à :

MAQ SAS - 12 La Ville en Pierre - 35140 - SAINT-AUBIN DU CORMIER

5. Limitations de responsabilité

Nous nous efforçons au mieux de nos possibilités de garantir l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site. Nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis son contenu. Néanmoins, nous ne pouvons garantir l'exhaustivité ou l'entière exactitude des informations mises à la disposition sur le site.

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

6. Disponibilité

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d'accès, notre hébergeur.

Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d'interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l'héberge sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.

7. Crédits

Création graphique, création web, développement :

StartUp Communication - 10 rue du Tribunal - 35300 FOUGERES - Tél. 02 99 17 01 00

Images

MAQ SAS - 12 La Ville en Pierre - 35140 - SAINT-AUBIN DU CORMIER

 

Notre Groupe

Logo MAQ seul

Logo Bouquet seul

Logo cmb seul

Logo Georgeault seul

Cherves Richemont 1

Actualité

Dernières réalisations

L'architecture de votre région

lire la suite
ETS BRISSONNEAU

Actualité

Dernières réalisations

ÉTABLISSEMENT BRISSONNEAU

lire la suite
ZOO1

Actualité

Dernières réalisations

Zoo de la Palmyre (17)

lire la suite
Maison Marin

Actualité

Dernières réalisations

ALOUTOUT vers MAISON MARIN (17)

lire la suite

Liens

Logo-ESA
Logo-FFB
Logo-SCMF
Logo-Qualibat